Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JOURNEES DE LA CONSTRUCTION PASSIVE
LA MAISON PASSIVE FRANCE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4030457
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2023
LES JOURNEES DE LA CONSTRUCTION PASSIVE de LA MAISON PASSIVE FRANCE

Présentation de la marque LES JOURNEES DE LA CONSTRUCTION PASSIVE

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2013 par la société LA MAISON PASSIVE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES JOURNEES DE LA CONSTRUCTION PASSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la société LA MAISON PASSIVE FRANCE domicilié(e) 58 RUE ABOUKIR - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 293 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON PASSIVE FRANCE, M. ETIENNE VEKEMANS domicilié(e) 58 RUE ABOUKIR - 75002 - PARIS - France.

La marque LES JOURNEES DE LA CONSTRUCTION PASSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JOURNEES DE LA CONSTRUCTION PASSIVE est expirée depuis le 6 septembre 2023.

LA MAISON PASSIVE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : La Maison Passive Prestations , Passi'bat , BÂTIMENT PASSIF / PASSIVHAUS , PASSI BAT LES JOURNEES DE LA CONSTRUCTION PASSIVE , MAISON PASSIVE , LA MAISON PASSIVE FRANCE , (Marque figurative) , LA MAISON PASSIVE , LA MAISON PASSIVE FRANCE


LA MAISON PASSIVE FRANCE, ASSOCIATION - 58 RUE ABOUKIR - 75002 - PARIS - France - SIREN 498293364


LA MAISON PASSIVE FRANCE, M. ETIENNE VEKEMANS - 58 RUE ABOUKIR - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.